Publications signalées par les membres de l’AIMJ

Ce dossier vise à relier les difficultés méthodologiques de la recherche doctorale observées empiriquement en laboratoire à la structuration du champ juridique. Alors que les questions épistémologiques et méthodologiques n’ont jamais été aussi prégnantes dans les facultés de droit, l’étude participe aux controverses sur la méthode par une observation en laboratoire, des retours d’expériences et des réflexions sur le savoir juridique. Observer et discuter la recherche doctorale « en train de se faire » permet de mettre à jour les enjeux institutionnels, les représentations et les clivages disciplinaires qui exposent les doctorants à l’errance, parfois excessive, de la thèse. Ce dossier part des principaux problèmes de méthode relevés par les jeunes chercheurs pour les expliquer par le champ tout en opérant des allers-retours avec la littérature scientifique.

Voir la recension sur le site de la revue Droit et Société : https://ds.hypotheses.org/12534

Dans la discipline juridique, les habitudes de pratiquer et de penser le droit se perpétuent avec une étonnante stabilité. L’ouvrage propose alors une réflexion transversale à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d’habitude, envisagée tant dans sa dimension collective qu’individuelle. L’habitude influe sensiblement sur l’orientation des comportements humains en menant dans une même situation, à perpétuer ou répéter spontanément un comportement ou une façon de voir les choses. Alors que les sciences sociales se sont emparées du phénomène pour étudier comment l’habitude guide nos pratiques, par réflexe, instinctivement, sans qu’une résistance ni un effort d’attention ne soient requis, l’étude relie le champ juridique à l’analyse.

Cet ouvrage contient la retranscription fidèle des dix dernières conférences de philosophie du droit que Christian Atias (1949-2015) a donne a la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence en 2011 et 2012. Ce penseur infatigable et original, Professeur des Universités et Avocat, a marque des générations entières d’étudiants. Pour la première fois, son enseignement oral fait l’objet d’une publication. On pourra découvrir dans un style simple et accessible combien le droit, sa pratique et son savoir, sont traverses par de grands problèmes et des thèmes philosophiques universels. La réalité, la volonté, le pouvoir, le langage, la raison, la nature, la science, l’histoire ou la liberté sont interrogés a travers des exemples issus du contentieux juridique ordinaire pour inviter le lecteur à découvrir combien la pensée philosophique nourrit secrètement et en profondeur la pratique des juristes.

Pour la plupart des juristes, le droit talmudique est une terra incognita. Pourtant, le patrimoine juridique juif est d’une richesse et d’une pérennité sans équivalent dans l’Histoire. Constitué sur un fonds plurimillénaire, il n’a jamais cessé de se développer dans les circonstances et les pays les plus différents, montrant une immense capacité à s’adapter aux situations économiques et sociales les plus di- verses.

L’ouvrage se concentre sur les questions cardinales : qu’entend-on par droit talmudique ? Quelles sont les sources et les autorités du système ? Quelles sont les règles d’interprétation du texte biblique mises en place par les Sages du Talmud et leurs successeurs ? Quelle est la physionomie d’une Justice dé- nuée de pouvoir judiciaire et d’agents d’exécution ? Pour répondre à ces questions, l’auteur a puisé dans la littérature rabbinique traditionnelle comme dans la recherche universitaire la plus récente. L’ouvrage, sans équivalent en langue française, s’adresse au juriste comme au non-juriste.

François-Xavier Licari est maître de conférences à l’Université de Lorraine et membre de l’Institut François Gény.

Il est indéniable que le Code civil du Québec et le Code civil du Bas Canada s’inscrivent chacun, et à leur manière, dans une démarche de rationalisation et de systématisation du droit. En retour, le découpage du monde qui en résulte est très différent. En adoptant le Code civil du Québec, le législateur québécois a véritablement entrepris une recodification du droit commun, en abandonnant une structure du code organisée selon une tradition civiliste tripartite, « personne, choses, actions », au profit d’un ouvrage moderne composé de 10 livres. Même si la qualité d’un code civil dépend principalement des solutions qu’il consacre, de son contenu et de sa cohérence, la structure du Code civil du Québec mérite tout de même qu’on s’y attarde, car elle soulève plusieurs interrogations. Quel impact cette transition vers « un code à 10 livres » pourrait-elle avoir sur la pensée juridique québécoise? Quel rôle est-elle susceptible de jouer sur notre manière de concevoir le droit civil et ses différentes catégories? Est-ce qu’il existe une logique interne aux différents livres? Voilà quelques-uns des différents questionnements qu’a voulu aborder la nouvelle Section de droit privé de l’Université de Sherbrooke à l’intérieur d’un col- loque intitulé Les livres du Code civil qui s’est déroulé à la Faculté de droit (10-11 juin 2011). Le présent ouvrage en est l’aboutissement.

(Note de l’éditeur)

Avec des contributions de :

France Allard; Suzanne Philips-Nootens; Dominique Goubau; Jacques Auger; Sylvio Normand; Adrian Popovici; Didier Lluelles; Roderick A. Macdonald; Yves-Marie Morissette; David Lametti; François Brochu; Alain Prujiner; Ugo Dionne; Nicholas Kasirer

La disposition préliminaire et les dispositions finales, Livre premier : Des personnes,
Livre deuxième : De la famille,
Livre troisième : Des successions, Livre quatrième : Des biens,
Livre cinquième : Des obligations (Partie I), Livre cinquième : Des obligations (Partie II), Livre sixième : Prior Claims and Hypothecs, Livre septième : De la preuve,
Livre huitième : Prescription,
Livre neuvième : Publicité des droits,
Livre dixième : Droit international privé,
Le livre des livres,
La métrification du Code civil.

Si l’enseignement du droit a longtemps été réservé à une élite, depuis la fin du XIX^e siècle et l’entrée massive d’un public nouveau dans les Facultés, les professeurs ont eu à se soucier de la réception de leur enseignement. De producteurs de savoir, ils sont progressivement devenus des diffuseurs de savoir, ce dont témoigne le développement des ouvrages pédagogiques. Avec son caractère didactique et son format maniable, le manuel se distingue du traité (dont les lourds volumes caractérisent la production scientifique des professeurs de droit du début du XIX^e siècle) aussi bien que des articles ou des thèses (dont le point de vue est spécifique, alors que le manuel regroupe l’essentiel des connaissances relatives à un domaine donné). Depuis la fin des années 70, les manuels sont devenus un objet de la recherche en sciences sociales. Si les études sur la pédagogie universitaire sont encore peu développées dans le domaine du droit, la présente Histoire des manuels de droit est une contribution au regard que les juristes portent sur leur milieu ; le manuel étant une forme spécifique de la littérature juridique, mais aussi le support de nouveaux champs du droit, entreprendre d’en faire l’histoire est une façon de s’interroger sur la culture du droit.

Sous la direction d’Anne-Sophie Chambost, avec les contributions de Francesco Aimerito, Pascal Ancel, Frédéric Audren, Robert Carvais, Fatiha Cherfouh, David Deroussin, Silvia Falconieri, Jérôme Ferrand, Jean-Christophe Gaven, David Gilles, Jean-Louis Halpérin, Christophe Jamin, Alexis Mages, Dominique Messinéo, Florence Renucci, Guillaume Richard, Anne Teissier-Ensminger, Mathieu Touzeil-Divina et Laurent Willemez.

Voir le compte rendu de N. Hakim : « Anne-Sophie Chambost (dir.), Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, Actes du colloque organisé les 28 et 29 mars 2013, Faculté de droit de l’Université Paris Descartes, LGDJ, Contextes – Culture du droit, 2014, 353 p. », Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n° 4, p. 975-978.

Les textes rassemblés dans ce volume font état de la diversité des pratiques internationales, en ce qui concerne les méthodes, les critères et surtout les usages très différents de l’évaluation des formations ainsi que
de l’irréductible multiplicité des projets que cherche à servir simultanément la démarche «
Qualité » dans l’enseignement supérieur. En soulignant les ambiguïtés d’un dispositif tout à la fois discursif et technique, ils cherchent à en déjouer les éventuels « leurres ».

Tout le monde constate l’emprise croissante des normes techniques (les standards) et des dispositifs de gestion, d’évaluation et de classe- ment (les indicateurs). Ceux-ci n’ont pas reçu jusqu’à présent toute l’attention qu’ils méritent alors qu’ils contribuent pourtant pour beau- coup à la régulation des sociétés contemporaines et qu’ils font chaque jour aux règles juridiques et aux institutions politiques une concurrence plus exacerbée. Le présent ouvrage tente de combler partiellement cette lacune. Il réunit des contributions, d’une part, sur la philosophie des normes et, d’autre part, sur des standards et indicateurs qui jouent un rôle important dans notre monde contemporain, notamment les normes ISO, les indicateurs de la Banque mondiale, les agences de notation financière, la normalisation et la managérialisation de la Justice et de l’Université.

L’hypothèse originale qui sous-tend ce livre est que les dispositifs de normalisation sont en passe de remplacer, concurrencer ou compléter les dispositifs juridiques classiques et contribuent à installer un mode de régulation caractéristique des « sociétés de contrôle », qui prend progressivement le pas sur le modèle politico-juridique de la souveraineté. Pour élaborer et tenter de vérifier ou d’invalider cette hypothèse de travail, ce livre propose d’aborder les processus de normalisation dans une double perspective. Il s’agit d’appréhender les normes et les processus de normalisation à la fois au niveau des concepts au travers des travaux d’auteurs tels Hume, Bentham ou Dewey et au niveau des pratiques en se penchant sur la normalisation de la Justice, la réforme de l’Université ou la production des normes ISO.

Si la règle de droit n’a certes pas pour objet de constituer une représentation du monde « objectif » sur lequel elle opère, et dont elle fait néanmoins partie, le discours des juristes consiste en une représentation du droit (ou du discours des autres juristes), nécessairement dépourvue d’objectivité : quand bien même elle se voudrait pure- ment descriptive, elle n’en serait pas moins le fruit de certaines représentations mentales auxquelles est soumis l’auteur du discours, qui, du fait même de sa culture est l’héritier des images forgées par ceux qui l’ont précédé, qu’ils soient ou non des juristes. Et ces représentations sont d’autant plus redoutables qu’elles sont souterraines : de ce fait, elles sont transmises de génération en génération sans même qu’elles affleurent à la conscience de ceux qui les véhiculent au moyen de figures, de schémas, d’expressions qui asservissent la pensée, une pensée qui croit souvent s’attacher à l’objet représenté, mais qui n’observe que l’un de ses représentants, tant et si bien que ce sont parfois les représentants qui finissent par produire de la « réalité »… Jeux de miroirs, mises en abyme, les représentations ne cessent de dérouter l’esprit, et l’observation de ces phénomènes est passionnante. Cet essai se donne pour objectif de mettre à jour certaines de ces représentations mentales dont le caractère cryptique assoit la puissance. Il ne saurait prétendre toutes les déceler, d’autant que l’auteur de ces lignes est sans aucun doute lui-même soumis à ses propres limites. Le but de cet ouvrage est simplement d’observer la démarche intellectuelle des juristes, dont l’étude est au moins aussi importante que celle du droit lui-même, et d’initier un mouvement, une observation critique qui se sait conditionnée par un certain point de vue parmi bien d’autres possibles.

« Si, dans le monde juridique, l’épistémologie s’oriente vers le rôle ingrat d’un a priori prêt à se transmuter idéologiquement en méthodologie juridique, en théorie de l’interprétation, ou simplement en «modèle théorique» préétabli, nous avons un réel problème épistémologique. En conséquence, l’objectif de notre livre se résume à réfléchir sur ce problème et à le faire sous l’auspice d’une interrogation qui est elle- même de l’ordre de l’épistémologie juridique. Il faut impérativement critiquer et évincer, autant que possible, le recours idéologique à un «déjà-droit», un droit déjà là d’une façon ou d’une autre, et qui peut agir (sans aucun acte délibératif de création) en tant que «justification, fondation et idéologie» dans le domaine du droit, ou pire, en tant que «Idéo-droit» propre à ses investigateurs membres d’une secte doctrina- le.

Les trois essais que nous publions ici sous le titre «Épistémologie juridique et déjà-droit » cherchent à reprendre le terrain. Ils présentent une critique en règle de toute fondation (et fondationnalisme), toute justification (et procédé justificatif) et de toute tentative de faire de la théorie un paradigme pour «l’Idéo-droit». Il s’agit évidemment d’essais critiques dans le sens de résistance aux «chants des sirènes» qui, pareil au péril d’Ulysse (de l’Odyssée d’Homère), peuvent bien être envoûtants et beaux, mais qui provoqueront notre naufrage intellectuel et moral si nous ne nous tenons pas debout.

Il ne faut jamais céder à la tentation de croire à l’existence d’un «déjà-droit», d’un droit déjà ici et là, et magiquement présent dans un monde objectif et prêt à être cueilli par notre théorie. Il n’y a aucune raison de céder à l’irrationnel; il nous faut plutôt résister, protester et hurler épistémologiquement contre l’irrationalité d’un «déjà-droit». (présentation de l’éditeur).

C’est une pluralité de cultures juridiques que nous révèle cet ouvrage.
Chaque groupe de juristes dispose de pratiques, de savoir-faire et de manières d’être différents. Les prétendus principes juridiques atemporels inhérents au droit français sont ainsi mis en question. Sait-on, par exemple, qu’avocats, magistrats, notaires ne passaient jusque dans les années 1950 que trois ans dans les facultés ? Ou que les deux guerres mondiales ont mis à rude épreuve ce modèle de rayonnement de la doctrine universitaire et d’une culture républicaine homogène ?

De la Révolution à l’essor de l’influence universitaire des XIX^e et XX^e siècles, de la codification napoléonienne à vocation unificatrice à l’internationalisation croissante depuis 1945, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin éclairent avec méthode et lucidité les processus réactualisés des formes du droit, entre objets culturels du passé et enjeux contemporains.

Un ouvrage novateur qui invite à une meilleure connaissance d’un des fondements de notre société : le droit. (présentation de l’éditeur).

Voir le compte rendu de N. Hakim :  « Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin, La culture juridique française. Entre mythes et réalités (xix^e-xx^e siècles), Paris, CNRS éditions, 2013, 330 p. », Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno, n° 43, tome II, 2014,p. 785-797.

https://univ-bordeaux.academia.edu/NaderHAKIM/Book-Reviews

Cet ouvrage réunit les articles et études majeurs publiés par Xavier Dieux. Ce recueil, organisé de manière thématique, met à la portée du lecteur des textes importants et fréquemment cités, mais dispersés dans des livres et des revues par- fois difficiles d’accès.

Il s’articule autour de 4 parties :
La première partie traite de la théorie des sources du droit. Elle étudie, sous plusieurs deses formes, notamment les normes comptables IFRS et les codes de conduite. L’auteurpropose une actualisation et une révision majeure de la théorie des sources.
La deuxième partie de l’ouvrage s’intéresse à la corporate governance. Elle permettra au lecteur de mesurer l’incidence pratique et concrète considérable de ces normativités concurrentes en provenance des milieux économiques et financiers.
La troisième partie aborde l’équilibre entre les intérêts, non pas contraires mais divers, de l’entrepreneur et de l’investisseur, de l’entreprise et des marchés, se trouve depuis quelque temps remis en cause et perturbé par la montée en puissance du droit financier.

Enfin la quatrième partie est consacrée à la matière fondamentale du droit des obligations. Cet ouvrage intéressera les théoriciens du droit, économiste et philosophe.

Quel regard portent les juristes sur eux-mêmes ? Premier constat : tous les juristes ne se voient pas de la même façon et n’envisagent pas uniformément leur activité. Deuxième constat : le plus grand nombre d’entre eux ignore, voire refuse, la qualité d’intellectuel qui le porterait à s’inscrire très franchement dans l’espace social pour sortir de l’espace technique auquel il se cantonne.

A partir des éléments qui font la condition et le métier de juriste aujourd’hui, et singulièrement de ceux de l’universitaire, cet ouvrage est à la frontière entre l’interrogation épistémologique et l’interrogation « de classe ». Il constate que le juriste n’exerce sa fonction critique que de manière clandestine, pire, dans l’indifférence générale parfois, quand il ne provoque pas quelques amusements. Le juriste doit cesser de se comporter en complice du pouvoir parce que son objet est précisément le pouvoir, une part du pouvoir, celle qui s’exerce à travers les normes. La qualité du juriste est d’évaluer, dévoiler, alerter, contester ; celle du « grand » est de le faire mieux que les autres.

Voir le compte rendu de N. Hakim : « Lauréline Fontaine, Qu’est-ce qu’un « grand » juriste ? Essai sur les juristes et la pensée juridique contemporaine, Lextenso, 2012 », Revue trimestrielle de droit civil, 2013, n° 1, p. 225-227

Voir également : https://sinelege.hypotheses.org/2326.

L’association internationale de méthodologie juridique ne peut que saluer ce rassemblement de contributions offertes en hommage à celui qui a été son fondateur et son président.

Ces Mélanges honorent l’engagement qui a été celui de Jean-Louis Bergel dans toutes ses actions, un engagement personnel et professionnel qui, comme le savent tous ceux qui le connaissent, ne se laisse pas décourager.

Les contributions viennent des nombreux cercles, groupes de travail et institutions qu’il a créés ou dans lesquels il a agi et qui souhaitent ainsi lui témoigner leur amitié et leur reconnaissance.

Sous la direction de Jean-Yves Chérot, Sylvie Cimamonti, Laetitia Tranchant et Jérôme Trémeau, cet ouvrage rassemble les contributions de Christian Atias, Isabelle Barrière Brousse, Stéphane Beaulac, Philippe Bonfils, Marc Bruschi, Rémy Cabrillac, Élise Carpentier, Jean-Yves Chérot, Sylvie Cimamonti, François Colonna D’Istria, Pierre-André Côté, Miguel Angel CIuro Caldani, Alain Delcamp, Philippe Delebecque, Paul Delnoy, Marie-Luce Demeester, Pascale Deumier, Marie-José Domestici-Met, Angelo Dondi, Raymond Gassin, Élodie Gavin Millan- Oosterlynck, Marie Goré, Ricardo Guastini, Franck Haid, Marzena Kordela, Gwendoline Lardeux, Anne Leborgne, Leszek Leszczynski, Alain Levasseur, François Lichère, Marie-Laure Mathieu, Hugues Périnet-Marquet, Valentin Petev, Emmanuel Putman, Thierry S. Renoux, Frédéric Rouvière, Jean-Marc Roux, Bernard Saintourens, Geoffrey Samuel, Alain Sériaux, Hans Jürgen Sonnenberger, Jean-Louis Sourioux, Constantin M. Stamatis, Laetitia Tranchant, Jérôme Trémeau, Jean-Philippe Tricoire, Arnaud Van Waeyenberge, Édouard Verny et Frédéric Zenati-Castain.

Consulter le sommaire et l’avant propos de l’ouvrage sur le site Internet de l’éditeur.

Après une substantielle présentation de la théorie vaihingerienne des fictions juridiques et les lectures qu’en a faites Kelsen, Christophe Bouriau édite la traduction en français de deux articles de Kelsen, le premier « Contribution à une théorie des fictions juridiques, centrée sur la philosophie du comme si de Vaihinger » (1919), le second « La fonction de la Constitution » un article initialement paru en 1964 dans Forum et dont certains passages ont été reproduits par Kelsen dans le chapitre 59 de sa Théorie générale des normes (traduction en français par O. Beau et F. Malkani aux PUF en 1996).

« Cette réflexion se développe ici à travers un débat vivant avec le théoricien des fictions Hans Vaihinger, auteur de la fameuse Philosophie du comme si (1911). Deux questions sont particulièrement stimulantes pour tous ceux qui s’intéressent, de près ou de loin, au droit et à la philosophie du droit : 1) Comment le droit positif comme système de normes existantes peut-il trouver sa justification ultime dans une norme fonda- mentale fictionnelle, dans une « fiction au sens vaihingerien du terme » ? Autrement dit, comment ce qui est positif, factuel, par exemple telle loi ou telle décision de justice, peut-il trouver son fondement ultime dans quelque chose d’imaginaire, qui ne dénote rien dans la réalité ? 2) Quelle est aujourd’hui la pertinence du modèle kelsénien de validation des normes ? Comment peut-il trouver à s’appliquer de manière cohérente dans le contexte du droit européen ? » (présentation de l’éditeur).

Un ouvrage de référence illustrant à l’arrière plan des inférences logiques à partir des textes, une approche réaliste du raisonnement juridique à travers l’étude empirique des travaux préparatoires d’arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat. Un travail et un livre appelé à faire date dans la culture juridique française.

Avec les contributions de Mark Van Hoecke, « Objectivity in Law and Jurisprudence » ; Jaap Hage « Can Legal Theory Be Objective » ; Pauline C Westerman, « The Impossibility of an Outsider’s Perspective » ; Matti Ilmari Niemi, « Objective Legal Reasoning—Objectivity Without Objects » ; Juha Raitio « Legal Certainty as an Element of Objectivity in Law » ; Bertjan Wolthuis « Objective Rules of Argumentation » ; Niko Soininen « Easy Cases and Objective Interpretation » ; Maija Aalto- Heinilä, « Can Inalienable Rights Provide an Objective Foundation for Law and Morality? »; Péter Cserne, « Objectivity and the Law’s Assumptions about Human Behaviour » ; Jaakko Husa, « Kaleidoscopic Cultural Views and Legal Theory— Dethroning the Objectivity? » ; Caroline Laske, « Translators and Legal Comparatists as Objective Mediators between Cul- tures? » ; Mustapha El Karouni « Legal Science Challenged by Cultural Paradigms: ‘Subjective Objectivity’ in Legal Scholar- ship ».

Pendant les vingt premières années de son parcours d’étude et d’enseignement du droit, l’auteur a côtoyé le pluralisme juridique sans l’identifier, fidèle en cela aux enseignements dispensés au cours de son cursus ; cette rencontre s’est faite essentiellement à travers la fréquentation de l’anthropologie, de la comparaison et de l’histoire. Au début des années 1970, donc vingt ans plus tard, il s’est trouvé devant l’obligation de s’aventurer sur la voie périlleuse d’un « essai de définition » du phénomène. Sa proposition a connu une certaine fortune dans le monde scientifique francophone. En 1992, de manière impromptue, il reprend le sujet, estime non fondée sa proposition de 1972 et la renverse de fond en comble à l’occasion de deux colloques scientifiques se tenant à Leiden et Aix-en Provence. Ainsi naît ce qui devient au fil des ans le pluralisme juridique radical, qui rejoint celui développé en parallèle, mais sans que les auteurs se connaissent, par Roderick Macdonald au Canada. Pendant près de vingt ans, les échanges avec ce dernier permettent à l’auteur d’affiner sa perception du pluralisme radical, jusqu’à s’interroger en 2012 sur la validité de l’association de l’adjectif juridique avec le substantif droit. Il clôt ainsi une réflexion qui est en germe dès les origines mêmes de son parcours à la rencontre du droit et dans laquelle il se remet en cause tous les vingt ans, … en attendant 2032.

Les contributions ici réunies soulignent la grande difficulté méthodologique à laquelle tout juriste doit faire face lorsqu’il est confronté au concept de hiérarchie des normes : faire la part entre l’usage descriptif ou cognitif et l’usage argumentatif ou justificatif de l’idée que les normes juridiques s’inscrivent dans une hiérarchie et qu’elles sont précisément juridiques non parce qu’elles réaffirment une quelconque hiérarchie de valeurs mais parce que leurs auteurs parviennent à établir qu’ils n’en sont que les acteurs, au sens de Hobbes : leurs paroles ne sont pas l’expression de leur volonté mais celle d’une entité qui les dépassent. Et ainsi fonctionne un système juridique : par imputation successive d’une volonté à un autre que soi dont on affirme qu’il nous est supérieur et que nous lui devons obéissance.

Réunissant quelques uns des meilleurs spécialistes de la théorie générale du droit, ce volume espère fournir quelques clefs de compréhension de la construction d’un ordre juridique (présentation des éditeurs)

Avec les contributions de :

Pierre Brunet, « Introduction : la hiérarchie des normes, fétiche ou nécessité » ; Stanley L. Paulson, « How Merkl’s Stufenbaulehre Informs Kelsen’s Concept of Law » ; Riccardo Guastini, « Lex superior. Pour une théorie des hiérarchies normatives » ; Riccardo Guastini, « Gerarchie Normative » ; Rafael Encinas de Munagorri, « Droit international privé et hiérarchie des normes » ; Guillaume Tusseau, « Sur le métalangage du comparatiste. De la prétention à la neutralité à l’engagement pragmatiste » ; Massimo La Torre, « The Hierarchical Model and HLA Hart’s Concept of Law » ; Eric Millard, « La hiérarchie des normes. Une critique sur un fondement empirique » ; Raphaël Paour, « Les contraintes juridiques de la hiérarchie des normes » ; Luca Parisoli, «  ne approche volontariste du droit naturel et de la contradiction. Une façon de bâtir la notion de hiérarchie dans la pensée latine médiévale » ; Francesco Di Donato, « La hiérarchie des normes dabs l’ordre juridique, social et institutionnel de l’Ancien Régime ».

Si l’intérêt pour l’histoire constitutionnelle occupe une place particulière en France, le débat sur sa méthodologie semble, en revanche, accuser quelques retards par rapport à d’autres cultures juridiques européennes. Ce livre a pour ambition d’examiner la question de la méthode de l’histoire constitutionnelle. Il s’agit moins de parvenir à identifier une bonne méthodologie (entreprise aussi dérisoire que vaine), que de comparer les expériences méthodologiques de plusieurs chercheurs s’étant spécialisés dans cette matière, mais venant d’horizons théoriques, géographiques, et même générationnels divers. Il nous a en effet semblé qu’une telle confrontation pourrait donner lieu à de fructueuses discussions sur les enjeux contemporains de l’histoire constitutionnelle.

(Présentation de l’éditeur)

Jan Smits assesses the recent turn away from doctrinal research towards a more empirical and theoretical way of legal investigation and offers a fresh perspective on what it is that legal academics should deal with and how they should do it. The book also considers the consequences which follow for the organization of the legal discipline by universities and uses this context to discuss the key questions of the internationalization of law schools, quality assessments, legal education and the research culture.

(Présentation de l’éditeur)